Propriété intellectuelle & Protection de la marque

Dernière mise à jour : juillet 2026

ANOUANZÊ ERP est une marque déposée d’IBIG SOFT (Intermark Business International Group). Toute utilisation non autorisée est strictement interdite et poursuivie.

1. Éléments protégés

Sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle applicable :

🔒Le nom ANOUANZÊ ERP
🔒Le logo officiel
🔒Le code source du logiciel
🔒Les interfaces utilisateur
🔒Les bases de données
🔒Les contenus textuels
🔒La documentation
🔒Les visuels et graphismes
🔒Les modèles de documents
🔒Les rapports générés
🔒Les éléments graphiques
🔒Les assistants IA SARA
🔒Les marques IBIG SOFT et IBIG SARL
🔒Les algorithmes et méthodes

2. Interdictions

Toute reproduction, imitation, copie, adaptation, extraction, décompilation, ingénierie inverse, distribution ou utilisation non autorisée de ces éléments est formellement interdite sans l'accord écrit préalable de l'Éditeur. Ces interdictions s'appliquent à toute personne physique ou morale, quelle que soit sa nationalité ou son lieu d'établissement.

3. Utilisation autorisée

Les Utilisateurs disposant d'un accès valide au logiciel sont autorisés à utiliser les éléments du logiciel dans le cadre strict de leur utilisation normale et à des fins internes à leur organisation. Toute utilisation au-delà de ce périmètre requiert une autorisation écrite préalable.

4. Marques tierces

Les noms, logos et marques de tiers mentionnés dans le logiciel ou sa documentation appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur mention ne constitue pas un partenariat ou une endorsement de l'Éditeur.

5. Signaler une violation

Vous avez constaté une utilisation abusive, une copie non autorisée ou une imitation de nos éléments protégés ? Contactez-nous immédiatement :

IBIG SOFT — Service juridique

📧 contact@ibigsoft.com

📍 Abidjan, Côte d’Ivoire

Merci de préciser la nature de la violation constatée, l’URL ou l’entité concernée, et vos coordonnées.

Le contenu de cette page a valeur informative. Il n’est pas un avis juridique. Toute décision relative à la protection des droits doit être prise en accord avec un professionnel juridique compétent.